Licences des contenus

Quelle licence pour quel document ?

Type et nature du contenu

Type du contenu

Le contenu peut être de 3 types :

• contenu collaboratif du topoguide
• contenu individuel du topoguide
• contenu individuel des forums et des commentaires des documents du topoguide

Le contenu du topoguide est organisé en différents documents : points de passage, itinéraires, livres, articles, images, profil du contributeur, sorties, comptes rendus d'incident/accident, régions, cartes.

On définit ainsi 2 types de documents :

Documents collaboratifs

régions, cartes, points de passage, itinéraires, livres, articles collaboratifs, images collaboratives

Documents individuels

profil du contributeur, articles individuels, images individuelles, sorties, comptes rendus d'incident/accident

Nature du contenu

Le contenu peut être de 3 natures :

• texte
• image
• information géographique : coordonnées d'un point, d'une ligne ou d'une surface

Contenu collaboratif du topoguide

Définition

• Le contenu collaboratif du topoguide est :
  • le texte des documents régions et cartes,
  • le texte et les coordonnées géographiques des documents points de passage, itinéraires, livres, articles collaboratifs (articles encyclopédiques essentiellement),
  • l'image, le texte et les coordonnées géographiques des documents images qu'un contributeur souhaite diffuser plus largement (images collaboratives).

Licences

• Le contenu collaboratif texte et image est sous licence CC by-sa.
• Le contenu collaboratif coordonnées géographiques est sous double licence CC by-sa et Open Database Licence.

Contenu individuel du topoguide

Définition

• Le contenu individuel du topoguide est :
  • le texte et les coordonnées géographiques des documents profil du contributeur, articles individuels, sorties, comptes rendus d'incident/accident,
  • l'image, le texte et les coordonnées géographiques des documents images enregistrés sous ce statut de contenu individuel (images individuelles).

Licences

Le contenu individuel texte, image et coordonnées géographiques est sous licence CC-by-nc-nd.

Contenu individuel des forums et des commentaires

• Les messages postés dans les forums et dans les commentaires des documents du topoguide sont sous droit d'auteur.

Code source du site

Le code source du site est sous licence AGPL v3.

Description des licences Creative Commons

Les licences CC by-sa et CC by-nc-nd, comme toutes les licences Creative Commons, autorisent la copie privée et publique, selon les conditions ci-dessous. Même la licence CC la plus restreinte est donc plus libre que le copyright.
Comme pour le copyright, chacune des restrictions peut être levée au cas par cas en demandant aux contributeurs.

Creative Commons by-sa (dite licence collaborative sur C2C)

Le détail de la licence est disponible sur le site Creative Commons - by-sa.
Dans le reste de l'article, elle sera nommée CC by-sa.

Pour tout document diffusé sous licence CC by-sa,
vous êtes libre :

• de reproduire, distribuer et communiquer le document au public,
• de modifier le document,
• sans restriction de durée,

Selon les conditions suivantes :

• by = Paternité : obligation de citer le nom du contributeur original et de donner le lien vers le document original.
• sa = Partage des Conditions Initiales à l'Identique (Share Alike) : en cas de modification, de transformation ou d'adaptation du document, il y a obligation de distribuer le document qui en résulte sous un contrat identique à la licence d'origine, ou sous une licence compatible.
• obligation de mentionner la licence : CC by-sa.

La licence CC by-sa accorde les droits ci-dessus à tout le monde, en particulier à Camptocamp-Association, qui peut modifier et diffuser le document sur le site camptocamp.org sans restriction de durée.

Creative Commons by-nc-nd (dite licence individuelle sur C2C)

Le détail de la licence est disponible sur le site Creative Commons - by-nc-nd.
Dans le reste de l'article, elle sera nommée CC by-nc-nd.

Pour tout document diffusé sous licence CC by-nc-nd, vous êtes libre :

• de reproduire, distribuer et communiquer le document au public,
• sans restriction de durée,

Selon les conditions suivantes :

• by = Paternité : obligation de citer le nom du contributeur original et de donner le lien vers le document original.
• nc = Pas d'Utilisation Commerciale (Non Commercial work) : interdiction d'utiliser ce document à des fins commerciales.
• nd = Pas de Modification (Non Derivative work) : interdiction de modifier, de transformer ou d'adapter ce document (seule la copie est donc autorisée).
• obligation de mentionner la licence : CC by-nc-nd.

La licence CC by-nc-nd accorde les droits ci-dessus à tout le monde, en particulier à Camptocamp-Association, qui peut diffuser le document sur le site camptocamp.org sans restriction de durée.

Modification et suppression d’un contenu individuel

Un contenu individuel ne peut pas être modifié par un membre autre que le ou les contributeurs du contenu. Toutefois les modérateurs ont la possibilité technique de modifier ou supprimer un contenu individuel.

Les demandes de suppression de contenu, surtout si elles concernent un grand nombre de documents créés par un contributeur sont étudiées au cas par cas, et ne sont pas automatiques. En effet, en tant qu’hébergeur de contenus intéressant une collectivité, Camptocamp-Association est tenu tout à la fois de faire droit aux demandes de retraits de contenus illicites (ce qui reste à démontrer pour celui qui fait la demande) et de maintien d’informations pour la communauté.

Actions de l'équipe de modération

Le contributeur accepte un certain nombre d'actions potentielles de l'équipe de modération sur son contenu saisi sous licence cc-by-nc-nd, et ce afin d'assurer la qualité et la lisibilité du topoguide à l'ensemble des contributeurs :

• correction d'une date manifestement fausse et impactant significativement l'analyse des conditions
• correction d'un titre significativement faux (par ex. parce que repris d'un itinéraire associé par erreur, voire précision pour les sorties complexes (enchaînement) ) ou correction d'un titre significativement inadapté/incomplet (par ex ne contenant pas le nom du sommet ou de l'itinéraire ou peu illustratif pour les rapports d'accident).
• corrections techniques nuisant significativement à la lisibilité (mise en forme des balises / liens / champs).
• correction de la complétude
• déplacement d'informations saisies dans un mauvais champ (fréquent sur les xreports et pour les conditions de sortie)
• suppression d'un tracé GPX complètement faux (suite à maladresse ou erreur d'enregistrement)
• correction d'un itinéraire associé par erreur ou association des itinéraires complémentaires pertinents, saisie du champ "parcours partiel".
• correction de participants associés par erreur.
• modération de propos hors charte (propos insultant ou diffamatoire etc.) voire suppression du document (vandalisme)
  Pour toutes interventions de l'équipe de modération, un message est adressé au contributeur afin que celui-ci puisse en prendre connaissance et éventuellement exprimer son désaccord quant aux modifications effectuées.
• passage des couvertures de livre en licence copyright.

Modification des licences

Contenu individuel

Le contributeur d'un contenu individuel a le droit de modifier la licence applicable à ce contenu tel qu'il est diffusé sur camptocamp.org, afin de le rendre collaboratif.
Concrètement, cela signifie qu'un document individuel peut être transformé en document collaboratif.
Pour un article individuel ou une image individuelle, il suffit de modifier le document et de choisir le type du document.
Pour une sortie, le type de document n'est pas modifiable. Pour contourner cela, on peut :

• soit mentionner dans le texte que la sortie est sous licence CC by-sa,
• soit copier le texte dans un article collaboratif que l'on associe à la sortie.

Pour toute demande de précision concernant ces licences ou de levée d'une des clauses ci-dessus, veuillez vous adressez par e-mail : info@camptocamp.org.

Réponses à quelques questions couramment posées

Sous quelle licence est ma sortie ?

La sortie correspond à un contenu individuel, vous (et les autres membres associés à la sortie) êtes le contributeur du document. Celui-ci est sous licence CC by-nc-nd.

Sous quelle licence sont mes photos ?

Photos enregistrées sur un document individuel

Sur un document individuel, les photos peuvent être enregistrées comme contenu individuel ou comme contenu collaboratif : le choix est proposé à l'enregistrement.

Photos enregistrées sur un document collaboratif

Sur un document collaboratif, les photos peuvent être enregistrées uniquement comme contenu collaboratif. Néanmoins, par le biais des associations, il est possible d'associer une image individuelle à un document dont le contenu est collaboratif. Par contre, il n'est alors pas possible d'insérer cette image dans le texte du document collaboratif : seules les images collaboratives peuvent être insérées dans le contenu d'un document collaboratif. Il est donc déconseillé d'associer des images individuelles à du contenu collaboratif.

Photos individuelles

Par défaut, vous êtes le contributeur des photos que vous avez enregistrées comme contenu individuel et les photos sont sous licence CC by-nc-nd.
Si vous n'êtes pas l'auteur de la prise de vue, vous pouvez modifier le document d'une photo pour indiquer l'auteur.
Vous pouvez changer la licence de vos photos pour les rendre collaboratives au cas par cas, en modifiant le document d'une photo.

Photos collaboratives

Vous êtes co-contributeur des photos que vous avez enregistrées comme contenu collaboratif et les photos sont sous licence CC by-sa.
Tout membre de camptocamp.org pourra modifier vos photos collaboratives : le titre, la description ou l'image elle-même.

Comment modifier la licence de mes photos ?

Editer la photo, puis section "Information générales" > à droite "Type d'image (licence)":

Pour diffuser une copie sur un autre site, la mention "camptocamp" suffit-elle ?

Pour utiliser correctement les licences CC, la mention "camptocamp" ne suffit pas.

Contenu collaboratif

Il faut mentionner :

• le nom des contributeurs
• le lien vers le document source sur camptocamp,
• le nom de la licence,
• le lien vers la description de la licence.

Contenu individuel

Il faut mentionner :

• le nom du contributeur,
• le lien vers le document source sur camptocamp,
• le nom de la licence,
• le lien vers la description de la licence.

Exemples

• itinéraire : CC by-sa camptocamp.org
• sortie : CC by-nc-nd Nom du contributeur

La licence CC d’une copie s’applique-t-elle aux textes adjacents ?

Dans le cas où une copie d'un document est intégrée dans une page avec d'autres textes, il y a 2 cas possibles :

• La copie est clairement délimitée, par un cadre ou une section : la licence ne s'applique qu'à la copie et non aux textes adjacents (à moins que toute la page ne soit sous la même licence). La mention de la licence permet de définir ceci.
• La copie est intégré dans un paragraphe, et il est difficile de discerner ses limites : on ne peut plus distinguer la copie des textes adjacents. Le texte en entier est alors considéré comme la copie, et la licence s'applique à tout le texte. De plus, la copie a été modifiée : seuls les documents collaboratifs peuvent être copiés de cette façon.

Comment diffuser une citation d'un document de camptocamp ?

Comme pour toutes les licences de contenu (copyright, Creative Commons, GFDL, ...), le droit de citation s'applique aux documents de c2c. Vous pouvez donc citer quelques lignes d'un article, itinéraire, sortie, message du forum, etc, sans tenir comptes des restrictions de la licence du document, mais en mentionnant le contributeur et le lien vers la source.
Par ailleurs, les licences ne s'appliquent qu'à la mise en forme d'une information (texte ou image), mais pas à l'information elle-même. La copie d'une information est toujours autorisée (nom et altitude d'un sommet, quantité de neige, dénivelé, cotation, ...).

Puis-je copier un texte ou une image d'un autre site vers camptocamp ?

2 cas possibles :

Les licences sont compatibles

Par exemple, la description géologique d'un massif sur un autre site est sous licence CC by-sa, et on souhaite la copier dans la description du massif sur c2c.
Dans ce cas, la copie est possible immédiatement. Il suffit de mentionner le contributeur et un lien vers la source (si c'est sur le web). La mention de la licence n'est pas nécessaire, car elle sera de toute façon rappelée en bas du document sur c2c.
Si le texte source est utilisé comme base dans un article, auquel on apporte de nombreuses modifications et des extraits d'autres textes en licence CC-by-sa, il est préférable de mentionner le contributeur et la source dans le commentaire de la modification de l'article sur c2c. Les liens BBcode sont possibles dans les commentaires de modification. Ainsi, l'historique des modifications est plus clair. Exemple.

Les licences ne sont pas compatibles

Par exemple, on souhaite copier un texte ou une image sous copyright, ou on souhaite copier un texte sous licence CC by-nc-nd vers un document collaboratif sur c2c (licence CC by-sa).
Dans ce cas, il faut demander l'autorisation au contributeur de diffuser le texte ou l'image sous la licence sous laquelle il sera diffusée sur c2c. Le plus simple est de lui demander par mail, en mentionnant un lien vers la licence utilisée, ou vers l'article décrivant les licences des contenus sur c2c.

Cas spécifique des fonds de carte swisstopo

Swisstopo permet d'utiliser ses fonds cartographiques gratuitement et sans demande préalable pour une

publication [à des fins non commerciales] d’images statiques isolées d’une taille maximale de 2 millions de pixels sur des sites Internet. (...)
La source des données doit être indiquée sous une forme appropriée lors de la publication (Source : Office fédéral de topographie swisstopo).

Voir la page explicitant les conditions d'utilisation sans autorisation.

Il est donc possible de publier des extraits de cartes swisstopo à condition de respecter les conditions suivantes :

• L'image doit faire moins de 2 000 000 pixels.
• L'image doit être enregistrée sur camptocamp en tant qu'image individuelle (licence CC-by-nc-nd), car la licence CC-by-sa (image collaborative) autorise une réutilisation commerciale.
• La source des données doit être clairement indiquée dans la description de l'image : lien direct vers la carte en ligne sur le site de Swisstopo, mis sous le texte "Office fédéral de topographie swisstopo".
  Exemple :

  Source : Office fédéral de topographie swisstopo

Cas des fonds de carte IGN

L'IGN autorise la copie et diffusion d'extraits de ses cartes sur des sites non commerciaux, mais en conservant la licence en "copyright". Or sur camptocamp, toutes les photos sont en licence Creative Commons. Comme il n'est pas permis de changer la licence des cartes, il n'est pas autorisé de copier un extrait de carte IGN sur camptocamp.

Par contre, il est possible d'enregistrer une trace GPX sur une sortie ou un itinéraire : elle sera visible dans une carte sur la page de la sortie ou de l'itinéraire. Mais cette fois-ci les images de la carte ne seront pas copiées sur le serveur de camptocamp, elles proviendront du serveur de l'IGN.

Cas des fonds de carte Google Map

Google autorise la copie et diffusion d'extraits de ses cartes sur des sites non commerciaux, mais en conservant la licence en "copyright". Or sur camptocamp, toutes les photos sont en licence Creative Commons. Comme il n'est pas permis de changer la licence des cartes, il n'est pas autorisé de copier un extrait de carte Google Map sur camptocamp.

Par contre, il est possible d'enregistrer une trace GPX sur une sortie ou un itinéraire : elle sera visible dans une carte sur la page de la sortie ou de l'itinéraire. Mais cette fois-ci les images de la carte ne seront pas copiées sur le serveur de camptocamp, elles proviendront du serveur de Google.

Je suis auteur de livre topo, puis-je utiliser le contenu de camptocamp ?

2 cas possibles :

Utilisation d’un contenu collaboratif

La licence CC-by-sa autorise l'utilisation commerciale. Vous pouvez donc copier et modifier la description d'un itinéraire, refuge, accès, massif, etc, ou une image collaborative.
A condition de mentionner :

• les contributeurs
• le lien vers le document sur c2c : un lien simplifié suffit, par exemple : https://camptocamp.org/routes/54954
• la licence : CC by-sa

Exemple : Source : https://camptocamp.org/routes/54954 (CC by-sa)

Les modifications que vous apporterez au texte ou à l'image pourront être copiées sur c2c.

Utilisation d’un contenu individuel

La licence CC-by-nc-nd n'autorise pas l'utilisation commerciale. Vous devez donc demander l'autorisation au créateur du contenu. Le contributeur est mentionné sur le document individuel, avec un lien vers son profil topoguide. Pour le contacter, depuis le profil topoguide, suivre le lien vers son profil forum, puis cliquer sur le bouton "Message Privé". Il faut avoir un compte c2c pour envoyer un MP.

Dans la copie que vous diffuserez, vous pouvez mentionner au choix le copyright au nom du contributeur, ou la licence CC-by-nc-nd. Le contributeur du document peut aussi choisir de la diffuser sous une autre licence (par exemple sous licence CC-by-nd ou CC-by-sa).
Dans tous les cas, mentionnez le lien vers le document original.

Je souhaite supprimer mon compte, qu’advient-il de mes contributions ?

Un compte peut être supprimé, mais le contenu créé avec ce compte ne peut être supprimé. Le compte est alors fusionné avec le [Compte fermé], qui reprend le contenu créé par tous les membres dont le compte a été supprimé. Le contenu est anonymisé et la page du profil est supprimée.
Il n'est donc pas possible de demander la suppression de toutes les sorties ou images enregistrées sur Camptocamp au nom d'un compte qu'on souhaite supprimer. Les licences du contenu du topoguide autorisent Camptocamp à conserver et diffuser une copie du contenu, sans restriction de durée.
Au lieu de fusionner son compte avec le [Compte fermé], il est conseillé de simplement anonymiser son compte.

Plus d'informations dans cet article.