Modifications des licences sur camptocamp.org

Suite à la décision prise lors de l'assemblée générale de l'Association Camptocamp de mars 2009, les licences des documents collaboratifs du site camptocamp.org ont changé le 1er juin 2009.

Pourquoi ce changement ?Summary

D'après ses principes fondateurs, camptocamp a vocation à favoriser l'échange d'informations entre les pratiquants des sports de montagne. Les licences sont un des moyens de cette politique, en favorisant, sous certaines conditions, l'échange de données entre différents médias et plus spécifiquement sur internet entre différents sites.

Depuis plusieurs mois, certains échanges avec d'autres sites, comme openstreetmap.org (qui gère des données cartographiques) ou refuges.info (qui gère une très grosse base de refuges) ont été freinés de notre coté pour des raisons d'incompatibilité de licence, alors que tout le monde gagnerait à des échanges entre ces différentes plateformes.

Il est donc intéressant d'avoir une licence la plus ouverte possible et utilisée par les acteurs principaux du domaine, afin de maximiser le potentiel d'échange entre ces différents acteurs, tout en gardant un certain contrôle sur le devenir des données échangées. La licence CC-by-sa correspond à ces critères.

Par exemple, cela permettra un échange avec Wikipedia, qui adoptera cette licence à partir du premier août. L'échange de données avec le projet du portail montagne permettra aux 2 sites d'enrichir leur base encyclopédique, par exemple pour la description des sommets et massifs.
La collaboration peut aussi avoir lieu avec d'autres sites qui ont adopté la même licence sur certaines de leurs pages.

Ce qui a changé le 1er juin 2009Summary

• Le principal changement est la levée de la clause commerciale sur les documents collaboratifs, ce qui en fait de vrais documents libres.
  Les documents collaboratifs sont les sommets, itinéraires, refuges, accès, sites d'escalade, régions, cartes, livres, ainsi que les articles collaboratifs (articles encyclopédiques essentiellement).
  Ces documents sont ainsi sous licence CC-by-sa.
• Il est créé une catégorie d'image collaborative, destinée entre autres à illustrer le topoguide. Un contributeur peut cependant toujours enregistrer des images selon la licence actuelle.
• Les coordonnées géographiques des objets collaboratifs géoréférencés sont placées sous la licence Open Database Licence (afin d'assurer une compatibilité maximum avec le projet OpenStreet Map).

Quelle licence pour quel document ?Summary

Type et nature du contenu

Type du contenu

Le contenu peut être de 3 types :

• contenu collaboratif du topoguide
• contenu personnel du topoguide
• contenu personnel des forums

Le contenu du topoguide est organisé en différents documents : régions, cartes, sommets, itinéraires, refuges, accès, sites d'escalade, livres, articles, images, profil du contributeur, sorties.

Nature du contenu

Le contenu peut être de 3 natures :

• texte
• image
• coordonnées géographiques

Contenu collaboratif du topoguide

Définition

• Le contenu collaboratif du topoguide est :
  
  • le texte des documents régions et cartes,
  • le texte et les coordonnées géographiques des documents sommets, itinéraires, refuges, accès, sites d'escalade, livres, articles collaboratifs (articles encyclopédiques essentiellement),
  • l'image, le texte et les coordonnées géographiques des documents images qu'un contributeur souhaite diffuser plus largement.
• L'auteur de l'oeuvre collective (1) est Camptocamp-Association.

Licences

• Le contenu collaboratif texte et image est sous licence CC-by-sa.
• Le contenu collaboratif coordonnées géographiques est sous double licence CC-by-sa et Open Database Licence.

Contenu personnel du topoguide

Définition

• Le contenu personnel du topoguide est :
  
  • le texte et les coordonnées géographiques des documents profil du contributeur, sorties, articles personnels,
  • l'image, le texte et les coordonnées géographiques des documents images déjà enregistrés, ou enregistrés dans le futur sous ce statut de contenu personnel.
• L'auteur est le contributeur.

Licences

Le contenu personnel texte, image et coordonnées géographiques est sous licence CC-by-nc-nd.
Pas de changement par rapport à la situation actuelle.

Contenu personnel des forums

• Les messages postés dans les forums restent sous copyright.
• L'ayant droit est l'auteur du message.

Pas de changement par rapport à la situation actuelle.

Code source du site

Le code source du site reste sous licence GPL.
Pas de changement par rapport à la situation actuelle.

Description des licences Creative CommonsSummary

Les licences (2) CC-by-sa et CC-by-nc-nd, comme toutes les licences Creative Commons, autorisent la copie privée et publique, selon les conditions ci-dessous. Même la licence CC la plus restreinte est donc plus libre que le copyright.
Comme pour le copyright, chacune des restrictions peut être levée au cas par cas en demandant à l'auteur.

Creative Commons by-sa

Le détail de la licence est disponible sur le site Creative Commons - by-sa.

Vous êtes libres :

• de reproduire, distribuer et communiquer ce document au public,
• de modifier ce document,

selon les conditions suivantes :

• by = Paternité : obligation de citer le nom de l'auteur original et de donner le lien vers le document original.
• sa = Partage des Conditions Initiales à l'Identique (Share Alike) : en cas de modification, de transformation ou d'adaptation du document, il y a obligation de distribuer le document qui en résulte sous un contrat identique à la licence d'origine, ou sous une licence compatible.

Creative Commons by-nc-nd

Le détail de la licence est disponible sur le site Creative Commons - by-nc-nd.

Vous êtes libres de reproduire, distribuer et communiquer ce document au public, selon les conditions suivantes :

• by = Paternité : obligation de citer le nom de l'auteur original et de donner le lien vers le document original.
• nc = Pas d'Utilisation Commerciale (Non Commercial work) : interdiction d'utiliser ce document à des fins commerciales.
• nd = Pas de Modification (Non Derivative work) : interdiction de modifier, de transformer ou d'adapter ce document (seule la copie est donc autorisée).

Modification et suppression d'un contenu personnelSummary

Un contenu personnel ne peut pas être modifié par un membre autre que le ou les auteurs du contenu. Toutefois les modérateurs peuvent modifier ou supprimer un contenu personnel.
Attention : les copies d'un contenu sous licence CC effectuées avant la suppression du contenu sur camptocamp.org restent légales après la suppression, et peuvent être copiées à leur tour.
Actuellement, l'auteur d'un document personnel ne peut pas supprimer lui-même le document : il est nécessaire de demander à la modération de le supprimer, grace au lien "Signaler un problème" dans le menu de gauche sur la page du document.

Modification des licencesSummary

Pour toute demande de précision concernant ces licences ou de levée d'une des clauses ci-dessus, veuillez vous adressez :
par e-mail :
par courrier : Camptocamp-Association - 17 avenue Rochambeau - 38000 Grenoble - FRANCE

En tant que auteur, Camptocamp-Association a le droit et se réserve la possibilité, lorsqu'elle le souhaite, de modifier temporairement ou de façon permanente tout ou partie de la licence applicable aux contenus collaboratifs sans préavis ni indemnités. Camptocamp-Association ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable des conséquences éventuelles d'une telle modification.

Réponses à quelques questions couramment poséesSummary

Assiste-t'on à une dérive financière de l'association ?

Non. Le contenu collaboratif de camptocamp peut en effet être utilisé par un tiers pour être vendu (réalisation d'un topo papier par exemple), mais camptocamp.org est alors en droit de récupérer les améliorations apportées aux documents en question, donc améliore la qualité de son information. Par ailleurs, l'ancienne licence autorisait déjà l'Association Camptocamp à céder des droits à un tiers.

Sous quelle licence est ma sortie ?

En ce qui concerne les sorties, rien ne change !
La sortie correspond a un contenu personnel, vous (et les autres membres associés à la sortie) demeurez l'auteur du document. Celui-ci reste sous licence CC-by-nc-nd

Sous quelle licence sont mes photos ?

• Toutes les anciennes photos déjà mises en ligne sur le c2c restent par défaut en contenu personnel. C'est à dire que rien ne change ! Vous demeurez l'auteur de la photo et les photos restent sous licence CC-by-nc-nd.
• Pour les nouvelles photos, lors du téléchargement, vous avez le choix du type de contenu : contenu personnel comme les anciennes photos, ou contenu collaboratif afin de faciliter leur réutilisation et modification pour le topoguide. L'auteur principal devient alors l'Association Camptocamp et la photo est sous licence CC-by-sa.
• En tant qu'auteur de la photo, vous pouvez à tout moment décider de modifier le type de licence pour passer le document de contenu personnel à contenu collaboratif (mais pas l'inverse).
  
  • Pour modifier la licence d'une seule image, allez sur la page de l'image, cliquez sur "Modifier", sélectionnez "image collaborative" dans "Type d'image", et cliquez sur "Mettre à jour".
  • Pour modifier la licence de plusieurs images, allez dans le menu > Contributeurs > Gestion des images personnelles.
  Au sujet de la modification de la licence des images, voir aussi la discussion sur le forum.

Pourquoi diffuser ma photo en contenu collaboratif ?

Cela est particulièrement utile pour une photo sur laquelle est visible le cheminement d'un itinéraire. En effet cela permet aux autres membres de c2c de la réutiliser pour y faire figurer le tracé de l'itinéraire, sans avoir besoin de vous demander la permission.
Il en va de même pour l'ensemble des schémas : une correction ou l'ajout d'une voie sur le schéma pourront être faits facilement.
Une fois en contenu collaboratif, l'auteur principal devient alors l'Association Camptocamp et la photo est sous licence CC-by-sa.

Pour diffuser une copie sur un autre site, la mention "camptocamp" suffit-elle ?

Pour utiliser correctement les licences CC, la mention "camptocamp" ne suffit pas.
Il faut mentionner :

• le nom de l'auteur : camptocamp.org pour un contenu collaboratif, le nom de l'auteur pour un contenu personnel,
• le lien vers le document source,
• le nom de la licence,
• le lien vers la description de la licence.

Exemples :

• itinéraire : camptocamp.org
• sortie : Nom de l'auteur

Il suffit d'adapter les codes suivants :

HTML

CC-by-sa

<a href="http://creativecommons.org/licenses/by-sa/2.0/fr/deed.fr"><img src="http://i.creativecommons.org/l/by-sa/3.0/80x15.png" /></a> <a href="http://www.camptocamp.org/routes/53838/fr">camptocamp.org</a>

CC-by-nc-nd

<a href="http://creativecommons.org/licenses/by-nc-nd/2.0/fr/deed.fr"><img src="http://i.creativecommons.org/l/by-nd-nc/3.0/80x15.png" /></a> <a href="http://www.camptocamp.org/outings/160235/fr">Nom de l'auteur</a>

BBcode

CC-by-sa

[url=http://creativecommons.org/licenses/by-sa/2.0/fr/deed.fr][img]http://i.creativecommons.org/l/by-sa/3.0/80x15.png[/img][/url] [url=http://www.camptocamp.org/routes/53838/fr]camptocamp.org[/url]

CC-by-nc-nd

[url=http://creativecommons.org/licenses/by-nc-nd/2.0/fr/deed.fr][img]http://i.creativecommons.org/l/by-nd-nc/3.0/80x15.png[/img][/url] [url=http://www.camptocamp.org/outings/160235/fr]Nom de l'auteur[/url]

La licence CC d'une copie s'applique-t-elle aux textes adjacents ?

Dans le cas où une copie d'un document est intégrée dans une page avec d'autres du texte, il y a 2 cas possibles :

• La copie est clairement délimitée, par un cadre ou une section : la licence ne s'applique qu'à la copie et non aux textes adjacents (à moins que toute la page ne soit sous la même licence). La mention de la licence permet de définir ceci.
• La copie est intégré dans un paragraphe, et il est difficile de discerner ses limites : on ne peut plus distinguer la copie des textes adjacents. Le texte en entier est alors considéré comme la copie, et la licence s'applique à tout le texte. De plus, la copie a été modifiée : seuls les documents collaboratifs peuvent être copiés de cette façon.

Comment diffuser une citation d'un document de camptocamp ?

Comme pour toutes les licences de contenu (copyright, Creative Commons, GFDL, ...), le droit de citation s'applique aux documents de c2c. Vous pouvez donc citer quelques lignes d'un article, itinéraire, sortie, message du forum, etc, sans tenir comptes des restrictions de la licence du document, mais en mentionnant l'auteur et le lien vers la source.
Par ailleurs, les licences ne s'appliquent qu'à la mise en forme d'une information (texte ou image), mais pas à l'information elle-même. La copie d'une information est toujours autorisée (nom et altitude d'un sommet, quantité de neige, dénivelé, cotation, ...).

Puis-je copier un texte ou une image d'un autre site vers camptocamp ?

2 cas possibles :

Les licences sont compatibles

Par exemple, la description géologique d'un massif sur un autre site est sous licence CC-by-sa, et on souhaite la copier dans la description du massif sur c2c.
Dans ce cas, la copie est possible immédiatement. Il suffit de mentionner l'auteur et un lien vers la source (si c'est sur le web). La mention de la licence n'est pas nécessaire, car elle sera de toute façon rappelée en bas du document sur c2c.

Les licences ne sont pas compatibles

Par exemple, on souhaite copier un texte ou une image sous copyright, ou on souhaite copier un texte sous licence CC-by-nc-nd vers un document collaboratif sur c2c (licence CC-by-sa).
Dans ce cas, il faut demander l'autorisation à l'auteur de diffuser le texte ou l'image sous la licence sous laquelle il sera diffusée sur c2c. Le plus simple est de lui demander par mail, en mentionnant un lien vers la licence utilisée, ou vers l'article décrivant les licences des contenus sur c2c.

Je suis auteur de livre topo, puis-je utiliser le contenu de camptocamp ?

2 cas possibles :

Utilisation d'un contenu collaboratif

La licence CC-by-sa autorise l'utilisation commerciale. Vous pouvez donc copier et modifier la description d'un itinéraire, refuge, accès, massif, etc.
A condition de mentionner :

• l'auteur : camptocamp.org
• le lien vers le document sur c2c : un lien simplifié suffit, par exemple : www.camptocamp.org/routes/53838
• la licence : CC-by-sa

Les modifications que vous apporterez au texte pourront être copiées sur c2c.

Utilisation d'un contenu personnel

La licence CC-by-nc-nd n'autorise pas l'utilisation commerciale. Vous devez donc demander l'autorisation à l'auteur du contenu. L'auteur est mentionné sur le document personnel, avec un lien vers son profile, permettant de le contacter par mail.
Dans la copie que vous diffuserez, vous pouvez mentionner au choix le copyright au nom de l'auteur, ou la licence CC-by-nc-nd. L'auteur du document peut aussi choisir de la diffuser sous une autre licence (par exemple sous licence CC-by-nd ou CC-by-sa).
Dans tous les cas, la mention d'un lien vers le document original est utile aux lecteurs (pour avoir accès aux autres documents personnels de l'auteur, ou pour le contacter, etc).

CommentairesSummary

Pour commenter cet article, utilisez la discussion dédiée dans le forum "Actualités : Site et Association".

(1)Pour plus de précisions sur la figure juridique d'oeuvre collective, visitez le site du Ministère de la Culture.

(2)Pour éviter les confusions, les sigles des licences ont été simplifiés, et seuls les sigles anglais sont utilisés. La correspondance avec les anciens sigles est la suivante :

• CC P-PUC-PCII = CC-by-nc-sa
• CC P-PUC-PM = CC-by-nc-nd