Licence des contenus

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Cet article décrit les licences sous lesquelles est diffusé le contenu du site camptocamp.org.
Vos contributions au site seront aussi diffusées sous ces licences. Il est donc important que vous lisiez l'article en entier pour ne pas avoir de mauvaises surprises.

Summary

Quelle licence pour quel document ?Summary

Type et nature du contenu

Type du contenu

Le contenu peut être de 3 types :

  • contenu collaboratif du topoguide
  • contenu personnel du topoguide
  • contenu personnel des forums

Le contenu du topoguide est organisé en différents documents : régions, cartes, sommets, itinéraires, refuges, accès, sites d'escalade, livres, produits locaux, articles, images, profil du contributeur, sorties.

On définit ainsi 2 types de documents :

documents collaboratifs

régions, cartes, sommets, itinéraires, refuges, accès, sites d'escalade, livres, produits locaux, articles collaboratifs, images collaboratives

documents personnels

profil du contributeur, sorties, articles personnels, images personnelles

Nature du contenu

Le contenu peut être de 3 natures :

  • texte
  • image
  • information géographique : coordonnées d'un point, d'une ligne ou d'une surface

Contenu collaboratif du topoguide

Définition

  • Le contenu collaboratif du topoguide est :
    • le texte des documents régions et cartes,
    • le texte et les coordonnées géographiques des documents sommets, itinéraires, refuges, accès, sites d'escalade, livres, articles collaboratifs (articles encyclopédiques essentiellement),
    • l'image, le texte et les coordonnées géographiques des documents images qu'un contributeur souhaite diffuser plus largement (images collaboratives).
  • Le propriétaire de l'oeuvre collective (1) est Camptocamp-Association.

Licences

Contenu personnel du topoguide

Définition

  • Le contenu personnel du topoguide est :
    • le texte et les coordonnées géographiques des documents profil du contributeur, sorties, articles personnels,
    • l'image, le texte et les coordonnées géographiques des documents images enregistrés sous ce statut de contenu personnel (images personnelles).
  • L'auteur est le contributeur.

Licences

Le contenu personnel texte, image et coordonnées géographiques est sous licence CC-by-nc-nd.

Contenu personnel des forums

  • Les messages postés dans les forums sont sous copyright.
  • L'ayant droit est l'auteur du message.

Code source du site

Le code source du site est sous licence AGPL v3.

Description des licences Creative CommonsSummary

Les licences CC by-sa et CC by-nc-nd, comme toutes les licences Creative Commons, autorisent la copie privée et publique, selon les conditions ci-dessous. Même la licence CC la plus restreinte est donc plus libre que le copyright.
Comme pour le copyright, chacune des restrictions peut être levée au cas par cas en demandant à l'auteur.

Creative Commons by-sa (dite licence collaborative sur C2C)

Le détail de la licence est disponible sur le site Creative Commons - by-sa.
Dans le reste de l'article, elle sera nommée CC by-sa.

Pour tout document diffusé sous licence CC by-sa,
vous êtes libre :

  • de reproduire, distribuer et communiquer le document au public,
  • de modifier le document,
  • sans restriction de durée,

selon les conditions suivantes :

  • by = Paternité : obligation de citer le nom de l'auteur original et de donner le lien vers le document original.
  • sa = Partage des Conditions Initiales à l'Identique (Share Alike) : en cas de modification, de transformation ou d'adaptation du document, il y a obligation de distribuer le document qui en résulte sous un contrat identique à la licence d'origine, ou sous une licence compatible.
  • obligation de mentionner la licence : CC by-sa.


La licence CC by-sa accorde les droits ci-dessus à tout le monde, en particulier à Camptocamp-Association, qui peut modifier et diffuser le document sur le site camptocamp.org sans restriction de durée.

Creative Commons by-nc-nd (dite licence personnelle sur C2C)

Le détail de la licence est disponible sur le site Creative Commons - by-nc-nd.
Dans le reste de l'article, elle sera nommée CC by-nc-nd.

Pour tout document diffusé sous licence CC by-nc-nd,
vous êtes libre :

  • de reproduire, distribuer et communiquer le document au public,
  • sans restriction de durée,

selon les conditions suivantes :

  • by = Paternité : obligation de citer le nom de l'auteur original et de donner le lien vers le document original.
  • nc = Pas d'Utilisation Commerciale (Non Commercial work) : interdiction d'utiliser ce document à des fins commerciales.
  • nd = Pas de Modification (Non Derivative work) : interdiction de modifier, de transformer ou d'adapter ce document (seule la copie est donc autorisée).
  • obligation de mentionner la licence : CC by-nc-nd.


La licence CC by-nc-nd accorde les droits ci-dessus à tout le monde, en particulier à Camptocamp-Association, qui peut diffuser le document sur le site camptocamp.org sans restriction de durée.

Modification et suppression d'un contenu personnelSummary

Un contenu personnel ne peut pas être modifié par un membre autre que le ou les auteurs du contenu. Toutefois les modérateurs peuvent modifier ou supprimer un contenu personnel.
Attention : les copies d'un contenu sous licence CC effectuées avant la suppression du contenu sur camptocamp.org restent légales après la suppression, et peuvent être copiées à leur tour.
A ce titre, la modération refusera une demande de suppression de nombreux documents personnels créés par un contributeur (voir le cas de la demande de suppression de compte).

Actuellement, l'auteur d'un document personnel ne peut pas supprimer lui-même le document : il est nécessaire de demander à la modération de le supprimer, grace au lien "Signaler un problème" dans le menu de gauche sur la page du document.


Modification des licencesSummary

Contenu personnel

L'auteur d'un contenu personnel a le droit de modifier la licence applicable à ce contenu tel qu'il est diffusé sur camptocamp.org, afin de le rendre collaboratif.
Concrètement, cela signifie qu'un document personnel peut être transformé en document collaboratif.
Pour un article personnel ou une image personnelle, il suffit de modifier le document et de choisir le type du document.
Pour une sortie, le type de document n'est pas modifiable. Pour contourner cela, on peut :

  • soit mentionner dans le texte que la sortie est sous licence CC by-sa,
  • soit copier le texte dans un article collaboratif que l'on associe à la sortie.

La modification de la licence d'un contenu personnel est irréversible : un document collaboratif ne peut pas être transformé en document personnel.




Pour toute demande de précision concernant ces licences ou de levée d'une des clauses ci-dessus, veuillez vous adressez :

  • par e-mail :
  • par courrier : Camptocamp-Association - Chemin de Gordes - 38190 Laval - FRANCE

Réponses à quelques questions couramment poséesSummary

Sous quelle licence est ma sortie ?

La sortie correspond a un contenu personnel, vous (et les autres membres associés à la sortie) êtes l'auteur du document. Celui-ci est sous licence CC by-nc-nd.

Sous quelle licence sont mes photos ?

Photos enregistrées sur un document personnel

Sur un document personnel, les photos peuvent être enregistrées comme contenu personnel ou comme contenu collaboratif : le choix est proposé à l'enregistrement.

Photos enregistrées sur un document collaboratif

Sur un document collaboratif, les photos peuvent être enregistrées uniquement comme contenu collaboratif. Néanmoins, par le biais des associations, il est possible d'associer une image personnelle à un document dont le contenu est collaboratif. Par contre, il n'est alors pas possible d'insérer cette image dans le texte du document collaboratif : seules les images collaboratives peuvent être insérées dans le contenu d'un document collaboratif. Il est donc déconseillé d'associer des images personnelles à du contenu collaboratif.

Photos personnelles

Par défaut, vous êtes l'auteur des photos que vous avez enregistrées comme contenu personnel et les photos sont sous licence CC by-nc-nd.
Si vous n'êtes pas l'auteur de la prise de vue, vous pouvez modifier le document d'une photo pour indiquer l'auteur.
Vous pouvez changer la licence de vos photos pour les rendre collaboratives :

Photos collaboratives

Vous êtes co-auteur des photos que vous avez enregistrées comme contenu collaboratif et les photos sont sous licence CC by-sa.
Tout membre de camptocamp.org pourra modifier vos photos collaboratives : le titre, la description ou l'image elle-même.

Pour diffuser une copie sur un autre site, la mention "camptocamp" suffit-elle ?

Pour utiliser correctement les licences CC, la mention "camptocamp" ne suffit pas.

Contenu collaboratif

Il faut mentionner :

  • "camptocamp.org"
  • le lien vers le document source sur camptocamp,
  • le nom de la licence,
  • le lien vers la description de la licence.

Contenu personnel

Il faut mentionner :

  • le nom de l'auteur,
  • le lien vers le document source sur camptocamp,
  • le nom de la licence,
  • le lien vers la description de la licence.

Exemples


Il suffit d'adapter les codes suivants :

HTML
CC by-sa

<a href="http://creativecommons.org/licenses/by-sa/3.0/deed.fr"><img src="http://i.creativecommons.org/l/by-sa/3.0/80x15.png" /></a> <a href="http://www.camptocamp.org/routes/53838/fr">camptocamp.org</a>

CC by-nc-nd

<a href="http://creativecommons.org/licenses/by-nc-nd/3.0/deed.fr"><img src="http://i.creativecommons.org/l/by-nd-nc/3.0/80x15.png" /></a> <a href="http://www.camptocamp.org/outings/160235/fr">Nom de l'auteur</a>

BBcode
CC by-sa

[url=http://creativecommons.org/licenses/by-sa/3.0/deed.fr][img]http://i.creativecommons.org/l/by-sa/3.0/80x15.png[/img][/url] [url=http://www.camptocamp.org/routes/53838/fr]camptocamp.org[/url]

CC by-nc-nd

[url=http://creativecommons.org/licenses/by-nc-nd/3.0/deed.fr][img]http://i.creativecommons.org/l/by-nc-nd/3.0/80x15.png[/img][/url] [url=http://www.camptocamp.org/outings/160235/fr]Nom de l'auteur[/url]

La licence CC d'une copie s'applique-t-elle aux textes adjacents ?

Dans le cas où une copie d'un document est intégrée dans une page avec d'autres du texte, il y a 2 cas possibles :

  • La copie est clairement délimitée, par un cadre ou une section : la licence ne s'applique qu'à la copie et non aux textes adjacents (à moins que toute la page ne soit sous la même licence). La mention de la licence permet de définir ceci.
  • La copie est intégré dans un paragraphe, et il est difficile de discerner ses limites : on ne peut plus distinguer la copie des textes adjacents. Le texte en entier est alors considéré comme la copie, et la licence s'applique à tout le texte. De plus, la copie a été modifiée : seuls les documents collaboratifs peuvent être copiés de cette façon.

Comment diffuser une citation d'un document de camptocamp ?

Comme pour toutes les licences de contenu (copyright, Creative Commons, GFDL, ...), le droit de citation s'applique aux documents de c2c. Vous pouvez donc citer quelques lignes d'un article, itinéraire, sortie, message du forum, etc, sans tenir comptes des restrictions de la licence du document, mais en mentionnant l'auteur et le lien vers la source.
Par ailleurs, les licences ne s'appliquent qu'à la mise en forme d'une information (texte ou image), mais pas à l'information elle-même. La copie d'une information est toujours autorisée (nom et altitude d'un sommet, quantité de neige, dénivelé, cotation, ...).

Puis-je copier un texte ou une image d'un autre site vers camptocamp ?

2 cas possibles :

Les licences sont compatibles

Par exemple, la description géologique d'un massif sur un autre site est sous licence CC by-sa, et on souhaite la copier dans la description du massif sur c2c.
Dans ce cas, la copie est possible immédiatement. Il suffit de mentionner l'auteur et un lien vers la source (si c'est sur le web). La mention de la licence n'est pas nécessaire, car elle sera de toute façon rappelée en bas du document sur c2c.
Si le texte source est utilisé comme base dans un article, auquel on apporte de nombreuses modifications et des extraits d'autres texte en licence CC-by-sa, il est préférable de mentionner l'auteur et la source dans le commentaire de la modification de l'article sur c2c. Les liens BBcode sont possibles dans les commentaires de modification. Ainsi, l'historique des modifications est plus claire. Exemple.

Les licences ne sont pas compatibles

Par exemple, on souhaite copier un texte ou une image sous copyright, ou on souhaite copier un texte sous licence CC by-nc-nd vers un document collaboratif sur c2c (licence CC by-sa).
Dans ce cas, il faut demander l'autorisation à l'auteur de diffuser le texte ou l'image sous la licence sous laquelle il sera diffusée sur c2c. Le plus simple est de lui demander par mail, en mentionnant un lien vers la licence utilisée, ou vers l'article décrivant les licences des contenus sur c2c.

Cas spécifique des fonds de carte swisstopo

Swisstopo permet d'utiliser ses fonds cartographiques gratuitement et sans demande préalable pour une "publication sans visée commerciale sur des sites Internet jusqu’à une taille de 500 000 pixels sous forme d’images statiques isolées. [...] La source des données doit être indiquée sous une forme appropriée lors de la publication" (voir la page explicitant les conditions d'utilisation sans autorisation).

Il est donc possible de publier des extraits de cartes swisstopo à condition de respecter les conditions suivantes :

  • l'image doit faire moins de 500 000 pixels
  • l'image doit être mise sur c2c en tant qu'image personnelle (licence CC-by-nc-nd), car la licence CC-by-sa (image collaborative) autorise une réutilisation commerciale.
  • la source des données doit être clairement indiquée
Cas des fonds de carte IGN

L'IGN autorise la copie et diffusion d'extrait de ses cartes sur des sites non commerciaux, mais en conservant la licence en "copyright". Or sur camptocamp, toutes les photos sont en licence Creative Commons. Comme il n'est pas permis de changer la licence des cartes, il n'est pas autorisé de copier un extrait de carte IGN sur camptocamp.

Par contre, il est possible d'enregistrer une trace GPX sur une sortie ou un itinéraire : elle sera visible dans une carte sur la page de la sortie ou de l'itinéraire. Mais cette fois-ci les images de la carte ne seront pas copiées sur le serveur de camptocamp, elles proviendront du serveur de l'IGN.

Cas des fonds de carte Google Map

Google autorise la copie et diffusion d'extrait de ses cartes sur des sites non commerciaux, mais en conservant la licence en "copyright". Or sur camptocamp, toutes les photos sont en licence Creative Commons. Comme il n'est pas permis de changer la licence des cartes, il n'est pas autorisé de copier un extrait de carte Google Map sur camptocamp.

Par contre, il est possible d'enregistrer une trace GPX sur une sortie ou un itinéraire : elle sera visible dans une carte sur la page de la sortie ou de l'itinéraire. Mais cette fois-ci les images de la carte ne seront pas copiées sur le serveur de camptocamp, elles proviendront du serveur de Google.

Je suis auteur de livre topo, puis-je utiliser le contenu de camptocamp ?

2 cas possibles :

Utilisation d'un contenu collaboratif

La licence CC-by-sa autorise l'utilisation commerciale. Vous pouvez donc copier et modifier la description d'un itinéraire, refuge, accès, massif, etc, ou une image collaborative.
A condition de mentionner :

  • l'auteur : camptocamp.org
  • le lien vers le document sur c2c : un lien simplifié suffit, par exemple : camptocamp.org/53838
  • la licence : CC by-sa

Les modifications que vous apporterez au texte ou à l'image pourront être copiées sur c2c.

Utilisation d'un contenu personnel

La licence CC-by-nc-nd n'autorise pas l'utilisation commerciale. Vous devez donc demander l'autorisation à l'auteur du contenu. L'auteur est mentionné sur le document personnel, avec un lien vers son profil, permettant de le contacter par mail.
Dans la copie que vous diffuserez, vous pouvez mentionner au choix le copyright au nom de l'auteur, ou la licence CC-by-nc-nd. L'auteur du document peut aussi choisir de la diffuser sous une autre licence (par exemple sous licence CC-by-nd ou CC-by-sa).
Dans tous les cas, mentionnez le lien vers le document original.

Je souhaite supprimer mon compte, qu'advient-il de mes contributions ?

Un compte peut être supprimé, mais le contenu créé avec ce compte ne peut être supprimé. Le compte est alors fusionné avec le [Compte fermé], qui reprend le contenu créé par tous les membres dont le compte a été supprimé. Le contenu est anonymisé et la page du profile est supprimée.
Il n'est donc pas possible de demander la suppression de toutes les sorties ou images enregistrées sur Camptocamp au nom d'un compte qu'on souhaite supprimé. Les licences du contenu du topoguide autorisent Camptocamp à conserver et diffuser une copie du contenu, sans restriction de durée.
Lorsqu'un compte est fusionné avec le [Compte fermé], le contenu devient la propriété de Camptocamp-Association, qui pourra modifier le contenu ainsi que sa licence.
Au lieu de fusionner son compte avec le [Compte fermé], il est conseillé de simplement anonymiser son compte.

Plus d'informations dans cet article.


(1)Pour plus de précisions sur la figure juridique d'oeuvre collective, visitez le site du Ministère de la Culture.

  • Document type:
    article
  • Categories:
    help, website info, association
  • Article type:
    collaborative article

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Version #109, date 1 November 2013