Une distinction importante est faite sur les contenus:

  • Contenus collaboratifs : contenus auxquels toute personne inscrite au site c2c peut contribuer (descriptions d'itinéraires, photos et schémas associés aux itinéraires et sommets...)
  • Contenus personnels : contenus propres à chaque contributeur (la partie sortie des topos avec les commentaires, photos, les informations sur les conditions)

Cette distinction entre contenus collaboratifs et personnels permet de définir deux licences différentes pour libérer le contenu collaboratif tout en respectant le droit des contributeurs. Le choix de Camptocamp-Association s'est porté sur des licences Creative Commons :

  • Contenus collaboratifs : CC P + PUC + PCII, l'auteur de l'ouvre collective* étant Camptocamp-Association
  • Contenus personnels : CC P + PUC + PM, l'auteur étant le contributeur.

Ces 2 licences, comme toutes les licences Creative Commons, autorisent la copie privée et publique, selon les conditions ci-dessous. Même la licence CC la plus restreinte est donc plus libre que le copyright.

  • P = Paternité : Vous devez citer le nom de l'auteur original.
  • PUC = Pas d'Utilisation Commerciale : Vous n'avez pas le droit d'utiliser cette création à des fins commerciales.
  • PM = Pas de Modification : Vous n'avez pas le droit de modifier, de transformer ou d'adapter cette création (seule la copie est donc autorisée).
  • PCII = Partage des Conditions Initiales à l'Identique : Si vous modifiez, transformez ou adaptez cette création, vous n'avez le droit de distribuer la création qui en résulte que sous un contrat identique à celui-ci.

Comme pour le copyright, chacune des restrictions peut être levée au cas par cas en demandant à l'auteur.

Pour toute demande de précision concernant ces licences ou de levée d'une des clauses ci-dessus, veuillez vous adressez par courrier ou e-mail, à Camptocamp-Association - 17 avenue Rochambeau - 38000 Grenoble - FRANCE – info chez camptocamp.org

En tant que auteur, Camptocamp-Association a le droit et se réserve la possibilité, lorsqu'elle le souhaite, de modifier temporairement ou de façon permanente tout ou partie de la licence applicable aux contenus collaboratifs sans préavis ni indemnités. Camptocamp-Association ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable des conséquences éventuelles d'une telle modification.

* : pour plus de précisions sur la figure juridique d'oeuvre collective, visitez le site du Ministère de la Culture